Puis-je traduire l'intention (Claim) « Créer un Monde Meilleur » ou le changer complètement?

Une traduction de l'intention est déjà disponible dans les 2 langues officielles (anglais et français) et les 3 langues de travail additionnelles de l'OMMS (espagnol, russe et arabe).
La traduction dans des langues non-officielles est autorisée, toutefois une doit être faite auprès du siège du Bureau Mondial du Scoutisme, et le logo avec la traduction vous sera fourni. Le logo ne pourra sous aucune circonstance être utilisé avec une traduction qui n'a pas été approuvée par le Bureau Mondial du Scoutisme.
L'intention ne peut pas être changée, sans l'autorisation expresse du Bureau Mondial du Scoutisme.
NB: Le mot « Scouts » ne peut pas être traduit sous aucune circonstance.

Qui peut utiliser les marques du Scoutisme Mondial?

L'utilisation des marques est autorisée, par les entités suivantes, dans le cadre des conditions que l'on peut trouver ici :

• Bureau Mondial du Scoutisme (Propriétaire légal et entité en charge de la gestion des marques)
• Bureaux Régionaux
• Scoutstore (Scout Resources International Sàrl)
• Associations Scoutes Nationales (ASNs)

Pour obtenir l'autorisation pour un usage non-commercial de l'Emblème du Scoutisme Mondial ou le Logo de Marque du Scoutisme Mondial, veuillez utiliser le formulaire que vous trouverez ici. Pour obtenir l'autorisation pour un usage commercial, veuillez utiliser le formulaire que vous trouverez ici.

Quelles sont les applications autorisées des marques du Scoutisme Mondial?

Les marques peuvent être utilisées, dans le cadre des présentes directives, pour les applications non-commerciales suivantes:
Cette liste exclut toutefois les articles produits afin d'être commercialisés.

• Gestion administrative (fournitures de bureau pour usage interne)
• Publications Scoutes Officielles
• Matériel éducatif Scoute
• Uniformes Scoutes (habits, chapeaux, etc.) Ceci inclus l'uniforme scoute officiel et les accessoires considérés officiels mais en excluant spécifiquement tout habits « récréationnels » qui seraient commercialisés.

Pour toute autre utilisation non-commerciale, une demande écrite doit être adressée au Bureau Mondial du Scoutisme, avec les informations suivantes:

• Nom et adresse
• « Utilisation Proposée » de la (des) marque(s)
• Échantillon du produit (pour évaluation de la qualité)

Pour plus d'information, veuillez vous référez aux "Conditions d'utilisation et de commercialisation".

Que puis-je faire si je veux utiliser la (les) marque(s) pour une application non listée ci-dessus?

Pour toute autre utilisation, en particulier un usage commercial, une demande de contrat de licence doit être adressée au Bureau Mondial du Scoutisme, avec les informations suivantes:

• Le demandeur de licence et l'adresse
• « L'utilisation proposée » de la (des) marque(s)
• Échantillon du produit (pour évaluation de la qualité)
• Coût de production et production/vente estimée
• Points de vente des produits

Toute demande pour l'utilisation des marques scoutes sera examinée au cas par cas. L'utilisation effective sera aussi examinée au cas par cas.

Vous trouverez le formulaire de demande ici.

Si l'utilisation est approuvée, les deux parties contractantes signeront un Contrat de Licence, qui donneront au demandeur une licence non-exclusive et non-transférable d'utilisation de la (des) marque(s) spécifiée(s) de l'OMMS, spécifiquement pour l'utilisation proposée et aucun autre usage.

Le demandeur de licence doit approuver de s'en tenir au présentes « Directives sur l'utilisation des marques ». Dans l'éventualité d'une contravention au contrat et/ou aux présentes « Directives sur l'utilisation des marques » par le demandeur de licence, il sera mis fin au contrat avec effet immédiat.

Le demandeur de licence doit cependant accepter les "Conditions d'utilisation et de commercialisation".

Toutefois, dans les cas ou le produit proposé pourrait être vendu dans d'autres pays, un co-partenariat avec Scoutstore (Scout Resources International Sàrl), ou d'autres Magasins Scouts Officiels devrait être considéré au préalable, puisque les coûts marginaux pourraient être réduits et une distribution internationale à travers Scoutstore et les autres magasins officiels, pourraient être possible.

Quelles sont les conséquences de la violation des directives?

Dans l'éventualité d'une contravention au contrat et/ou aux "Conditions d'utilisation et de commercialisation" par le demandeur de licence, il sera mis fin au contrat avec effet immédiat.