Les parties tierces (individus et personnes morales) désirant utiliser ces marques doivent contacter en expliquant l'usage voulu en détail.

Sommaire des résolutions, circulaires et décisions concernant la marque du scoutisme mondial et ses marques déposées

Ce formulaire permet de demander l'autorisation d'utiliser les marques du Scoutisme Mondial et, en particulier, aux Organisations Scouts Nationales (OSNs) de faire la demande d'utilisation du système d'identification par la marque ou leurs usage commercial.

Ce formulaire et aussi disponible au format électronique.

Ce formulaire permet de demander une licence commerciale d'utilisation des marques du Scoutisme Mondial.

• Puis-je traduire l'intention (Claim) « Créer un Monde Meilleur » ou le changer complètement?
• Qui peut utiliser les marques du Scoutisme Mondial?
• Quelles sont les applications autorisées des marques du Scoutisme Mondial?
• Que puis-je faire si je veux utiliser la (les) marque(s) pour une application non listée ci-dessus?
• Quelles sont les conséquences de la violation des directives?

Les logos et les emblèmes du Scoutisme Mondial sont protégés par des traités internationaux de protection de la propriété intellectuelle. La contravention à ces lois équivaut à un acte de piratage. Il est le devoir des Scoutes de les protéger de tout abus, duplication ou utilisation commerciale sans autorisation. Ceci inclut l’utilisation de ces emblèmes pour des buts contraires à ceux du Mouvement.

Pour des informations supplémentaires, des questions ou des commentaires, veuillez vous addresser à:
+41 22 705 1010