Puis-je traduire l'intention (Claim) « Creating a Better World » ou le changer complètement?

Une traduction de l'intention est déjà disponible dans les 2 langues officielles (anglais et français) et les 3 langues de travail additionnelles de l'OMMS (espagnol, russe et arabe).
La traduction dans des langues non-officielles est autorisée, toutefois une doit être faite auprès du siège du Bureau Mondial du Scoutisme, et le logo avec la traduction vous sera fourni. Le logo ne pourra sous aucune circonstance être utilisé avec une traduction qui n'a pas été approuvée par le Bureau Mondial du Scoutisme.
L'intention ne peut pas être changée, sans l'autorisation expresse du Bureau Mondial du Scoutisme.
NB: Le mot « Scouts » ne peut pas être traduit sous aucune circonstance.

Qui peut utiliser les marques du Scoutisme Mondial?

L'utilisation des marques est autorisée, dans le cadre des présentes directives, par les entités suivantes:

• Bureau Mondial du Scoutisme (Propriétaire légal et entité en charge de la gestion des marques)
• Bureaux Régionaux
• SCORE (Scout Resources Inc.)
• Associations Scoutes Nationales (ASNs)

Quelles sont les applications autorisées des marques du Scoutisme Mondial?

Les marques peuvent être utilisées, dans le cadre des présentes directives, pour les applications non-commerciales suivantes:
Cette liste exclut toutefois les articles produits afin d'être commercialisés.

• Gestion administrative (Fournitures de bureau pour usage interne)
• Publications Scoutes Officielles
• Matériel éducatif Scoute
• Uniformes Scoutes (Habits, chapeaux, etc.) Ceci inclus l'uniforme scoute officiel et les accessoires considérés officiels mais en excluant spécifiquement tout habits « récréationnels » qui seraient commercialisés.

Pour toute autre utilisation non-commerciale, une demande écrite doit être adressée au Bureau Mondial du Scoutisme, avec les informations suivantes:

Nom et adresse
« Utilisation Proposée » de la (les) marque(s)
Échantillon du produit (pour évaluation de la qualité)

Que puis-je faire si je veux utiliser la (les) marque(s) pour une application non listée ci-dessus?

Pour toute autre utilisation, en particulier un usage commercial, une demande de contrat de licence doit être adressée au Bureau Mondial du Scoutisme, avec les informations suivantes:

• Le demandeur de licence et l'adresse
• « L'utilisation proposée » de la (des) marque(s)
• Échantillon du produit (pour évaluation de la qualité)
• Coût de production et production/vente estimée
• Points de vente des produits

Toute demande pour l'utilisation des marques scoutes sera examinée au cas par cas. L'utilisation effective sera aussi examinée au cas par cas.
Si l'utilisation est approuvée, les deux parties contractantes signeront un Contrat de Licence, qui donneront au demandeur une licence non-exclusive et non-transférable d'utilisation de(s) la marqu spécifiée(s) de l'OMMS, spécifiquement pour l'utilisation proposée et aucun autre usage.
Le demandeur de licence doit approuver s'en tenir au présentes « Directives sur l'utilisation des marques ». Dans l'éventualité d'une contravention au contrat et/ou aux présentes « Directives sur l'utilisation des marques » par le demandeur de licence, il sera mis fin au contrat avec effet immédiat.
Toutefois, dans les cas ou le produit proposé pourrait être vendu dans d'autres pays, un co-partenariat avec Scout ressources Inc. (SCORE), ou d'autres Magasins Scoutes Officiels devrait être considéré au préalable, puisque les coûts marginaux pourraient être réduits et une distribution internationale à travers SCORE et les autres magasins officiels, pourraient être possible.

Puis-je utiliser l’emblème de l’AMGE avec le logo du Centenaire de l’OMMS ?

Non. Le logo du Centenaire du Scoutisme est une marque déposée qui reflète la volonté de l’Organisation Mondiale du Mouvement Scout de célébrer son centenaire en 2007. L’Association Mondial des Guides et des Éclaireuses a décidé de célébrer son propre centenaire entre 2010 et 2012 et ont prévu de produire leur propre badge du centenaire à cette occasion. Cliquer ici pour plus d’info.

Quelles sont les conséquences de la violation des directives?

Dans l'éventualité d'une contravention au contrat et/ou aux présentes « Directives sur l'utilisation des marques » par le demandeur de licence, il sera mis fin au contrat avec effet immédiat.